Vous trouverez sur ce lien tous les documents et annexes nécessaires à la constitution d’un dossier de sortie scolaire sans nuitée.

http://www.ia76.ac-rouen.fr/ecoles-etablissements/sorties-scolaires--9483.kjsp

Le dossier de sortie reste consigné à l’école.
Cependant l’annexe 1 (ou 1bis) doit être envoyée pour information à la circonscription. Madame l’Inspectrice pourra émettre des réserves sur le plan de la sécurité et/ou l’intérêt pédagogique de la sortie.

Textes de références :
BO du 23 septembre 1999